Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUELICES
Glaces ERHARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3161691
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
DUELICES de Glaces ERHARD

Présentation de la marque DUELICES

Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Glaces ERHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Glaces ERHARD domicilié(e) 68 Avenue d'Alsace - DENNEY,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS B34 880 385 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang - BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

La marque DUELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUELICES est expirée depuis le 23 avril 2012.

Glaces ERHARD a également déposé les autres marques suivantes : GLACES ERHARD , SAVEURS DE NOS REGIONS , AMORISE , PYRAMIDE AUX 3 CHOCOLATS , GLACES ERHARD , MAESTRIA , ERHARD , LUNE DE MIEL , BIDIBOULE , RIVOLI


Glaces ERHARD (Société Anonyme) - 68 Avenue d'Alsace - DENNEY,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN B348803859


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang - BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Pâtisserie surgelée ; glaces comestibles ; gâteaux glacés.